FIDÉLISEZ VOS ÉQUIPES ET OPTIMISEZ LA FISCALITÉ DE VOTRE ENTREPRISE GRÂCE À L'ÉPARGNE SALARIALE

Quelle que soit la taille de votre entreprise, nous vous accompagnons dans la mise en place et la gestion de votre épargne salariale.

QUEL PLAN D'ÉPARGNE SALARIALE POUR MON ENTREPRISE ?

POURQUOI CHOISIR ALTHOS POUR VOTRE ÉPARGNE SALARIALE ?

L'offre la plus complète du marché : grâce à notre indépendance nous travaillons uniquement avec les meilleurs acteurs du marché et les mettons en concurrence pour sélectionner le prestataire idéal pour votre entreprise. 

Un conseil sur-mesure : nous trouvons les solutions adaptées à votre structure (participation, intéressement, abondement, actionnariat salarié, PEE, PERCO, PERE/ARTICLE 83) et vous accompagnons vous et vos salariés de la mise en place à la gestion du plan.

Une épargne performante : grâce à l'expérience de notre pôle investissement nous vous donnons accès aux meilleures maisons de gestion du marché.

LE MOT DU GÉRANT

"Mise en place dans une majorité de sociétés, l’épargne salariale est un dispositif qui permet d’associer les salariés aux résultats et aux performances de leur entreprise. Distincte du salaire auquel elle ne peut se substituer, l’épargne d’entreprise fait désormais partie de la politique de rémunération globale des entreprises.

Le principe consiste à verser à chaque salarié une prime liée à la performance de son entreprise [intéressement] et/ou une autre prime représentant une quote-part de ses bénéfices [participation]. Au choix du salarié qui souhaite épargner, les sommes attribuées peuvent lui être versées directement ou être déposées sur un plan d’épargne salariale. Aujourd’hui en France, plus d’un salarié sur deux est concerné par l’intéressement ou la participation. En 2015, 17 milliards d’euros ont ainsi été distribués par les entreprises, ce qui représente un complément de revenus moyen de 2.422 euros par salarié.

Du côté des entreprises, l’épargne salariale constitue un moyen de motiver et de fidéliser les salariés, en les associant financièrement aux résultats, à la croissance et à la transformation de leur entreprise. Pour leur part, les salariés y voient un moyen d’augmenter leur pouvoir d’achat par des solutions d’épargne à moyen ou long terme. Mise en place par un accord collectif, l’épargne salariale est aussi un facteur de dialogue social dans les entreprises. Elle peut également favoriser l’actionnariat salarié."

gerant althos entreprises

Bertrand Tourmente. Gérant Fondateur

NOS PARTENAIRES PRIVILÉGIÉS

partenaires althos epargne salariale

L'ÉPARGNE SALARIALE EN 5 AVANTAGES

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AVANTAGES POUR MON ENTREPRISE

  Disposer d'un formidable outil de motivation et de fidélisation pour vos salariés : les différents dispositifs de partage du profit vous offrent un avantage compétitif pour recruter et conserver les talents.

  Profiter d'un cadre fiscal privilégié pour verser des primes : les primes d’intéressement, de participation et les abondements versés sont exonérés de charges patronales, de taxes sur les salaires et sont déductibles du bénéfice imposable de l'entreprise.

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AVANTAGES POUR MES SALARIÉS

  Épargner efficacement : vos salariés peuvent se constituer une épargne disponible pour leurs projets ou bien pour leur retraite.

  Être valorisé : le partage du profit dans l’entreprise est plébiscité par les salariés.

  Bénéficier d'un avantage fiscal significatif : les primes d’intéressement et les participations placées sur un plan d’épargne salariale sont exonérées d’impôt sur le revenu et de charges sociales.

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AVANTAGES POUR LE CHEF D'ENTREPRISE

A titre personnel, les chefs d’entreprise peuvent aussi bénéficier des avantages des différents produits d’épargne

  Avec la prime d’intéressement, touchée sur les supports d’épargne PEE et PERCO,

  • dont le régime social est intéressant : exonération des charges salariales et patronales,
  • et dont le régime fiscal est, pour le bénéficiaire, exonéré d’IR si les sommes sont épargnées au moins 5 ans [mais dont les prélèvements sociaux sont dus] et, pour l’entreprise, déductible de l’IS,

  Avec la participation, versée sur un compte courant bloqué, un PEE ou un PERCO.

  • dont le régime social est intéressant : exonération des charges salariales et patronales,
  • et dont le régime fiscal est, pour le bénéficiaire, exonéré d’IR si les sommes sont épargnées au moins 5 ans [mais dont les prélèvements sociaux sont dus] et, pour l’entreprise, déductible de l’IS,

  Avec l’abondement, [versements facultatifs librement définis par l’employeur en complément des sommes épargnées], versé sur un PEE ou un PERCO,

  • dont le régime social est intéressant : exonération des charges salariales et patronales,
  • et dont le régime fiscal est, pour le bénéficiaire, exonéré d’IR si les sommes sont épargnées au moins 5 ans [mais dont les prélèvements sociaux sont dus] et, pour l’entreprise, déductible de l’IS,

Le conjoint du chef d’entreprise peut également bénéficier de ces avantages à condition d’avoir le statut de conjoint collaborateur ou de conjoint associé [si le conjoint a le statut salarié, il est éligible à tous les dispositifs collectifs].

Commerçants, indépendants, professions libérales, vous êtes tous concernés.

PRINCIPES ET FONCTIONNEMENT DE L'ÉPARGNE SALARIALE

L'INTÉRESSEMENT

L’intéressement consiste à associer collectivement les salariés aux résultats ou aux performances de l’entreprise sur la base d’un accord conclu pour une durée minimale de 3 ans. L’accord doit préciser le mode de calcul de l’intéressement et les règles de répartition entre les salariés.

Avant de percevoir sa prime, le salarié peut choisir :

  • de la toucher immédiatement, intégralement ou partiellement ; dans ce cas, les sommes sont versées au plus tard le dernier jour du 5ème mois suivant la clôture de l’exercice [passé ce délai, un intérêt de retard est dû au salarié].
  • ou de la placer sur un plan d’épargne salariale [PEE, PEI, PERCO ou PEG s’ils existent] ou un compte épargne-temps [ici les délais de placement des sommes sont les mêmes]. Les sommes ne seront disponibles qu’à l’issue du délai de blocage du plan d’entreprise concerné : 5 ans pour le PEE, jusqu’à la retraite pour le PERCO, sauf cas de déblocage anticipé applicable au plan.

Le montant de la prime est plafonné à 19.866 euros en 2018. Elle est soumise au forfait social [CSG, CRDS] et à l’impôt sur le revenu [sauf, dans ce dernier cas, si vous les affectez à un plan d’épargne salariale].

Pour les chefs d’entreprise : le dispositif d’intéressement est facultatif, mais s’il est mis en place dans votre entreprise [au moins un salarié jusqu’à 249], il vous concerne également à titre personnel dans les conditions définies ci-dessus.

A noter : l’accord d’intéressement doit prévoir un système d’information des salariés et de vérification d’exécution de l’accord.

LA PARTICIPATION

La participation permet de redistribuer une partie des bénéfices de l’entreprise au profit des salariés. Elle est obligatoire dans les entreprises de plus de cinquante salariés et est mise en place dans un accord qui indique sa durée, les règles de calcul, d’affectation et de gestion de la participation. En l’absence d’accord, un régime d’autorité peut être imposé à l’entreprise.

Chaque année de l’accord, le salarié perçoit une prime dont il peut demander le versement immédiat, total ou partiel [délai de versement identique à celui de l’intéressement]. Si aucune demande n’est faite, celle-ci est bloquée pendant 5 ans [8 ans en l’absence d’accord]. Le déblocage anticipé de ces sommes est possible en cas de mariage ou conclusion d’un Pacs, naissance ou adoption d’un 3ème enfant, divorce /séparation /dissolution d’un Pacs avec la garde d’au moins un enfant, invalidité et décès [salarié, époux ou partenaire pacsé, enfants], rupture du contrat de travail, surendettement. A noter : le montant de la participation est aléatoire car il résulte des bénéfices réalisés par l’entreprise.

En dehors d’un règlement au comptant, l’accord de participation peut prévoir les placements sur :

  • un plan d’épargne salariale [PEE, PERCO ou PEI],
  • ou un compte courant bloqué de l’entreprise mais les sommes ne peuvent pas y être affectées en totalité.

Si aucune demande n’est précisée par le salarié, la prime est automatiquement affectée pour moitié dans un PERCO [s’il en existe un dans l’entreprise] et pour l’autre moitié selon les conditions prévues par l’accord.

En 2018, le montant de la prime annuelle est plafonné à 29.799 euros. Elle est soumise aux prélèvements sociaux aux taux en vigueur [CSG, CRDS] et à l’impôt sur le revenu [sauf, si elle est bloquée].

Pour les chefs d’entreprise : si un dispositif de participation est mis en place dans votre entreprise [au moins un salarié jusqu’à 49 pour les accords facultatifs et de 50 à 249 pour les accords dérogatoires], il vous concerne également à titre personnel dans les conditions définies ci-dessus.

A noter : l’accord de participation doit être affiché sauf si un autre moyen d’information est prévu [par exemple, remise du texte de l’accord à chaque salarié].

EXEMPLE DE GAIN GÉNÉRÉ PAR L'ÉPARGNE SALARIALE

EXEMPLE DE GAINs epargne salariale

Hypothèses : salarié (charges patronales de 45%, charges salariales de 23%yc CSG-CRDS, TMI 14%),

TNS (charges 30%, TMI 30%); *forfait social à 8%, à 16%, à 20%

NOS SOLUTIONS POUR VOTRE ÉPARGNE SALARIALE

LE PEE
LE PERCO
LE PERE / ARTICLE 83
ACTIONNARIAT SALARIÉ

LE PEE : PLAN ÉPARGNE ENTREPRISE

Le plan d’épargne entreprise permet aux salariés de pouvoir disposer d’un portefeuille de valeurs mobilières grâce aux contributions de leur société. Les versements effectués au salarié peuvent être complétés par des contributions de l’entreprise sous forme d’abondements. Les sommes versées sont indisponibles pendant au moins 5 ans, sauf cas de déblocages anticipés.

  Fonctionnement : Les versements sur le PEE sont facultatifs et peuvent provenir de l’intéressement, de la participation, d’un transfert depuis un autre plan d’épargne salariale [sauf depuis un PERCO], d’un compte épargne temps et de versements volontaires [ces derniers sont plafonnés à 25% de la rémunération annuelle brute]. Ces sommes peuvent être investies dans les actions de l’entreprise, parts de Sicav ou fonds communs de placement d’entreprise, et sont bloquées pendant au moins cinq ans [sauf en cas de déblocage anticipé pour acquisition /construction /agrandissement de la résidence principale].

L’abondement ne peut pas dépasser 3 fois le montant versé par le salarié, ni être supérieur à 3.178 euros mais peut aller jusqu’à 5.721 euros [si investissement dans des actions ou des certificats émis par l’entreprise]. Les plus-values de cession ou de rachat de titres dans le PEE sont exonérées d’impôt sur le revenu mais sont soumises aux prélèvements sociaux.

  Pour qui ? Le PEE est ouvert à tous les salariés ayant au minimum 3 mois d'ancienneté, ainsi qu’aux dirigeants non-salariés s'ils emploient de 1 à 250 salariés. Le conjoint du chef d’entreprise peut également en bénéficier s’il a le statut de conjoint collaborateur ou conjoint associé.

 Durée de blocage des fonds : l’épargne est bloquée pendant 5 ans, sauf dans certains cas où le déblocage anticipé est autorisé (achat de la résidence principale, le mariage/PACS, création d’entreprise, surendettement…).

  Avantages fiscaux pour le salarié : les versements (intéressement, participation, abondement) sont exonérés d’impôt sur le revenu et de charges sociales (hors prélèvements sociaux et hors forfait social). Les plus-values de cession sont exonérées d’impôt sur le revenu mais restent soumises aux prélèvements sociaux (17,2%).

  Avantages fiscaux pour l’entreprise : les primes d’intéressement et de participation, ainsi que l’abondement sont exonérés de charges patronales et de taxe sur les salaires (hors forfait social). Ils sont également déductibles du bénéfice imposable.

JE TROUVE MON PEE

LE PERCO : PLAN D'ÉPARGNE POUR LA RETRAITE COLLECTIF

Le plan d’épargne pour la retraite collectif permet aux salariés d’accumuler une épargne à long terme. Jusqu’à la retraite, les sommes versées sont indisponibles [sauf cas de déblocage exceptionnel] et le salarié peut compléter les abondements de son entreprise par des versements volontaires. Au moment de la retraite, les sommes sont rendues disponibles sous forme de rente ou, si l’accord collectif l’a prévu, sous forme d’un capital.

  Fonctionnement : Les versements sont facultatifs et peuvent provenir de l’intéressement, de la participation, d’un transfert depuis un autre plan d’épargne salariale, d’un compte épargne temps, de versements volontaires [plafonnés chaque année à 25% maximum de la rémunération annuelle brute] et des abondements versés par l’employeur dans la limite de trois fois le montant versé par le salarié, ni être supérieur à 6.357 euros. Le PERCO doit proposer au minimum trois supports d’investissement ayant des options de gestion différentes.

Les sommes versées sur le plan d’épargne retraite entreprise sont indisponibles jusqu’au départ à la retraite [sauf cas de déblocage prévus : décès, invalidité, surendettement, acquisition ou remise en état de la résidence principale, chômage]. Au départ en retraite, le salarié peut toucher la totalité des sommes versées, soit sous forme d’une rente viagère ou d’un capital versé en une seule fois ou de manière échelonnée. S’il part en retraite et ne demande rien, il continue à bénéficier de son plan jusqu’à ce qu’il en demande le déblocage.

  Pour qui ? Le PERCO est ouvert à tous les salariés ayant au minimum 3 mois d'ancienneté, ainsi qu’aux dirigeants non-salariés s'ils emploient de 1 à 250 salariés. Le conjoint du chef d’entreprise peut également en bénéficier s’il a le statut de conjoint collaborateur ou conjoint associé.

 Durée de blocage des fonds : l’épargne est bloquée jusqu’à la retraite, sauf cas de déblocage anticipé (achat de la résidence principale, surendettement, invalidité…).

  Avantages fiscaux pour le salarié : les versements (intéressement, participation, abondement) sont exonérés d’impôt sur le revenu et de charges sociales (hors prélèvements sociaux et hors forfait social). Les plus-values de cession sont exonérées d’impôt sur le revenu mais restent soumises aux prélèvements sociaux (17,2%).

  Avantages fiscaux pour l’entreprise : les primes d’intéressement et de participation, ainsi que l’abondement sont exonérés de charges patronales et de taxe sur les salaires (hors forfait social). Ils sont également déductibles du bénéfice imposable.


JE TROUVE MON PERCO

LE PERE / ARTICLE 83

Le Plan d’Epargne Retraite Entreprise (PERE ou anciennement Article 83) est un contrat d'assurance-vie collectif qui permet aux salariés de se constituer dans un cadre fiscal avantageux un complément de revenu sous forme de rente viagère une fois à la retraite.

  Fonctionnement : le PERE est un contrat « à cotisations définies », c’est-à-dire que le montant des cotisations versées par l'employeur et éventuellement par le salarié est prévu par l’accord.

  Pour qui ? Ces contrats sont conclus pour tous les salariés de l’entreprise ou pour seulement une catégorie de salariés (cadres, non-cadres…).

 Durée de blocage des fonds : le montant des cotisations est fixe et l’épargne est bloquée jusqu'au départ à la retraite, sauf en cas de déblocage anticipé.

  Avantages fiscaux pour le salarié : les versements obligatoires de l'employeur et du salarié sont exonérés d'impôt sur le revenu, dans la limite de 8% de la rémunération annuelle brute (plafonnée à 8 fois le PASS).
Les versements volontaires des salariés sont exonérés d'impôt sur le revenu dans la limite de 10% de la rémunération annuelle brute, (plafonnée à 8 fois le PASS ou à 10% de ce même plafond si plus avantageux).

  Avantages fiscaux pour l’entreprise : les versements de l’employeur sont déductibles du résultat imposable de l'entreprise et sont exonérés de charges sociales dans certaines limites (hors forfait social).


JE TROUVE MON PERE

ACTIONNARIAT SALARIÉ

Pour associer vos salariés au capital de votre entreprise, il existe plusieurs types d’opérations : l’augmentation de capital, actions gratuites, stock-options ou encore la cession d'actions dans le cadre du PEE. Le financement peut venir des primes d’intéressement/participation, des versements volontaires et encore de l’abondement de l’entreprise.

  Fonctionnement : l’actionnariat salarié peut être mis en place seulement dans les sociétés par actions, cotées ou non. Pour associer vos salariés au capital de votre entreprise, il existe plusieurs types d’opérations.

Les principaux sont : augmentation de capital réservée aux salariés, l’attribution d’actions gratuites, les stock-options et la cession de titres réservée aux salariés. Le financement peut venir des primes d’intéressement/participation, des versements volontaires et encore de l’abondement de l’entreprise. L’actionnariat salarié s’applique obligatoirement dans le cadre d’un Plan d’Epargne Entreprise (PEE) ou du Plan d’Epargne Groupe (PEG).

Nous vous aiderons à déterminer la solution adaptée à votre entreprise.

  Pour qui ? L’actionnariat salarié est ouvert à tous les salariés ayant au minimum 3 mois d'ancienneté, ainsi qu’aux dirigeants non-salariés s'ils emploient de 1 à 250 salariés. Le conjoint du chef d’entreprise peut également en bénéficier s’il a le statut de conjoint collaborateur ou conjoint associé. Les retraités et pré-retraités ayant conservé des avoirs dans leur plan d’épargne sont également éligibles.

  Durée de blocage des fonds : l’épargne est bloquée pendant 5 ans, sauf dans certains cas où le déblocage anticipé est autorisé (achat de la résidence principale, le mariage/PACS, création d’entreprise, surendettement…).

  Avantages fiscaux pour le salarié : les versements (intéressement, participation, abondement) sont exonérés d’impôt sur le revenu et de charges sociales (hors prélèvements sociaux et hors forfait social). Les plus-values de cession sont exonérées d’impôt sur le revenu mais restent soumises aux prélèvements sociaux (17,2%).

  Avantages fiscaux pour l’entreprise : les versements de l’employeur sont déductibles du résultat imposable de l'entreprise et sont exonérés de charges sociales (hors forfait social).


JE TROUVE MON PLAN

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Votre conseiller vous accompagne dans tous les projets financiers de votre structure.
Il travaille de concert avec nos collaborateurs notaires et avocats pour vous offrir le meilleur du conseil financier professionnel.

Il est disponible quand vous en avez besoin et veille constamment à optimiser vos placements.

 

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Equipe Althos Patrimoine

Professionnalisme, rigueur, clarté ...

Que dire de plus que ce qu'il y a dans le titre ... Ah, si : je suis en confiance. Et ce n'est pas rien.

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